Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19/04/00 relative à la
2000年4月19日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19/04/00 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en œuvre d'appareils de désinfection destinés à
learn more
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à
2000年4月19日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à
learn more
Circulaire DGS/VS 4 n° 2000-232 du 27 avril 2000 modifiant
VDOMDHTMLtml>. Circulaire DGS/VS 4 n° 2000-232 du 27 avril 2000 modifiant la circulaire DGS/VS 4 n° 99-217 du 12 avril 1999 relative aux matériaux utilisés dans les
learn more
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000
2000年4月19日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à
learn more
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 Avril 2000
2023年6月28日 Centre de Ressources et d'Accompagnement Pédagogique, Etudes et Recherche 351 rue Ambroise Paré 59120 LOOS 03-20-16-03-66
learn more
Bulletin Officiel n°2000-14 - Ministère de la Santé et de la
2012年5月9日 Circulaire DG 5/VS 4 n° 2000-166 du 28 mars 2000 relative aux produits de procédés de traitement des eaux destinées à la consommation humaine SP 4 439 1021
learn more
Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à
Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et
learn more
Bulletin Officiel n°2000-25 : Sommaire thématique
2012年5月9日 Circulaire DAGPB/SRH 2 D n° 2000-321 du 9 juin 2000 relative à la mise en oeuvre du dispositif de la déconcentration des aides financières aux agents relevant du
learn more
Notice Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000
2000年5月29日 Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (texte non paru au Journal officiel)
learn more
Circulaire n ~ DGS/5C/DHOS/E2/2001/138 du 14 mars
2017年8月29日 Textes abrogds ou modifids : Circulaire DGS/DH n ~ 100 du 11 d6cembre 1995 relative aux pr6cautions observer en milieu chirurgical et anatomopatholo- gique face aux risques de transmission de la maladie de Creutzfeldt-Jakob ; circulaire DGS/DH n ~ 236 du 2 avril 1996 relative aux modalit6s de d6sinfection des
learn more
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000
2000年4月19日 Title: Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes
learn more
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à
2000年4月19日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes.
learn more
Circulaire DHOS.02- DGS. SD6B.2000/460 du 8
2013年8月28日 • Circulaire DHOS.02- DGS. SD6B.2000/460 du 8 septembre 2000 relative à l’organisation des soins hospitaliers pour les personnes ayant une conduite addictive. • Circulaire DHOS/03/CNAM/2007/88 du 2 mars 2007 relative aux orientations de la DHOS et de la CNAMTS en matière de réseaux de santé et à destination des ARH et des URCAM.
learn more
Santé, Protection sociale, Solidarité - N° 11 du 15
2014年12月26日 Circulaire DGS/VS4 no 2000-336 du 19 juin 2000 relative à la gestion du risque microbien lié à l’eau minérale dans les établissements thermaux; Circulaire DGS/SD7A no 2001-70 du 6 février 2001 relative à la saisie dans le logiciel SiSe-eaux des résultats du contrôle sanitaire des eaux conditionnées et des établissements thermaux;
learn more
Bulletin Officiel n°2000-20 : Sommaire chronologique
2000年3月20日 Décision du 19 avril 2000 du directeur de l'Institut de veille sanitaire relative à l'informatisation de la surveillance des contaminations professionnelles VIH et VHC chez le personnel ... Circulaire DGS/DH n° 2000-246 du 4 mai 2000 relative à la procédure d'autorisation des dépôts de produits sanguins labiles dans les établissements ...
learn more
Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à
Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection ... supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF) au 18 avril 2000. Elle précise les dispositions à prendre suite à l'adoption ... (circulaire du 19 août 1998) (déchets piquants, coupants exclusivement), société MDS, 251 ...
learn more
Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-337 du 20 juin 2000
Covid-19; Hygiène des mains. L’hygiène des mains en question; Boîte à outils; ... Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-337 du 20 juin 2000 relative à la Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-337 du 20 juin 2000 relative à la diffusion d’un guide pour la production d’eau pour l’hémodialyse des patients insuffisants rénaux.
learn more
Circulaire DGS/DHOS/E2 n° 2000-645 du 29 décembre 2000
Circulaire DGS/DHOS/E2 n° 2000-645 du 29 décembre 2000 relative à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé Thème : Organisation de la LIAS / Généralités , Organisation des établissements de santé
learn moreLA SECRETAIRE D ’ETAT A LA SANTE ET AUX DIRECTION
2017年12月6日 Circulaire DGS/DHOS/E2 – N° 645 du 29 décembre 2000, relative à l’organisation de la lutte ... Textes abrogés: Circulaire N°263 du 13 octobre 1988 relative à l’organisation de la surveillance et de la prévention des infections nosocomiales - Circulaire DGS/VS/VS2 – DH/EO1 – N°17 du 19 avril 1995
learn more
Autres cdfp
- Circulaire DGS/VS4/2000/336 du 19 juin 2000 relatif à la gestion du risque microbien lié à l’eau minérale dans les établissements thermaux. ... - Décret no 2017-657 du 27 avril 2017 relatif à la prévention des risques sanitaires liés aux
learn more
Eaux sanitaires cdfp
Eaux sanitaires : réglementation et documents techniques. Contexte réglementaire : - Circulaire du 24 Août 1978 relative au Règlement Sanitaire Départemental Type. - Circulaire de la DGS du 24 Avril 1987 relative aux moyens de lutte et de prévention des légionelles. - Circulaires DGS2SA PGE 1248 du 2 juillet 1990 et DGS593 du 10 avril ...
learn more
CPias Accueil
2017年12月6日 NOTE DE SERVICE N'DGS/EA4/2009/167 du 19 juin 2009 relative à la désinfection des réseaux d'eau ... Circulaire DGS n'2000/166 du 28 mars 2000 relative aux produits de procédés de traitement des ... d'hygiène publique de France relatif à la gestion du risque l'é aux légionelles et dans la circulaire du 22 avril 2002 relative à la ...
learn more
Circulaire DGS/VS 4 n° 2000-336 du 19 juin 2000 relative à la
Circulaire DGS/VS 4 n° 2000-336 du 19 juin 2000 relative à la gestion du risque microbien lié à l’eau minérale dans les établissements thermaux. Thème : Eau / Légionellose. Année : 2000. Emetteur :
learn more
Circulaire DH/FH n° 2000-264 du 19 mai 2000 relative à la
Titre du document : Circulaire DH/FH n° 2000-264 du 19 mai 2000 relative à la mise en place des conseils de bloc opératoire dans les établissements publics de santé. Thème : Bloc opératoire / Chirurgie, Organisation des établissements de santé. Année :
learn more
Bulletin Officiel n°2000-25 : Sommaire thématique
2012年5月9日 Circulaire DGS-VS4-DAGPB-BF3 n° 2000-312 du 7 juin 2000 relative à la campagne 2000 de contrôle sanitaire de ... Arrêtés du 19 juin 2000 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des ... Arrêté du 29 mai 2000 modifiant l'arrêté du 17 avril 2000 portant nomination au Conseil supérieur de la ...
learn more
Circulaire DGS/VS/VS2 - DH/E01 - n°17 du 19 avril 1995
2017年12月6日 Circulaire DGS/VS/VS2 - DH/E01 - n°17 du 19 avril 1995 relative à la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé publics ou privés participant à l'exécution du service public. Résumé : Mise en oeuvre de la prévention des infections nosocomiales dans les établissements
learn more
ETABLISSEMENTS DE SANTÉ - sante.gouv
2012年5月9日 Circulaire DH/EO2/DGS no 2000-182 du 3 avril 2000 relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements de santé et au renforcement ou à la création de consultations hospitalières de tabacologie et d’unités de coordination de tabacologie ; Circulaire DHOS02DGS/SD/6B no 2000-460 du 8 septembre 2000 relative à
learn more
Fiche d'arrêt - Cass. crim., 19 avril 2000 - Pimido
2011年6月5日 Résumé du document. L'arrêt de cassation rendu le 19 avril 2000 par la Chambre criminelle de la Cour de cassation est relatif à la faute délibérée. En l'espèce, un individu conduisant un véhicule a dépassé la vitesse autorisée sur l'autoroute, à une heure particulièrement fréquentée alors que les trois voies de circulation ...
learn more
Bulletin Officiel n°2000-38 - sante.gouv
2012年5月9日 Circulaire DHOS/O 2-DGS/SD 6 B n° 2000-460 du 8 septembre 2000 relative à l'organisation des soins hospitaliers pour les personnes ayant des conduites addictives. Références : Loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions : création des centres de cures ambulatoires en alcoologie ; Code de la santé publique,
learn more